Déposée le 29 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGATO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGATO domicilié(e) 1-3 AVENUE DU DOCTEUR ARNOLD NETTER - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 932 751 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTGATO domicilié(e) 1-3 AVENUE DU DOCTEUR ARNOLD NETTER - 75012 - PARIS - France.
La marque ARTGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTGATO est expirée depuis le 29 octobre 2023.
ARTGATO a également déposé les autres marques suivantes : ChoKo Melts
ARTGATO, SARL - 1-3 AVENUE DU DOCTEUR ARNOLD NETTER - 75012 - PARIS - France - SIREN 393932751
ARTGATO - 1-3 AVENUE DU DOCTEUR ARNOLD NETTER - 75012 - PARIS - France
Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404831 - Publication au BOPI 2004-12-28
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261776 - Publication au BOPI 2004-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2543258 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29
Inscription le 3 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732362 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03
Produits chimiques destinés à conserver les aliments Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau Papier, carton et produits en ces matières; matériel d'instruction ou d'enseignement Caoutchouc, gomme et produits en ces matières; produits en matière plastique mi-ouvrées Ustensiles et récipients pour la cuisine, la pâtisserie, la réalisation de décors en cuisine et pâtisserie, peignes et éponges Dentelles et broderies, rubans et lacets, fleurs artificielles Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca; farines et préparations faites de farine et/ou de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudres pour faire lever, épices; décors en sucre, chocolat, papier de riz pour la pâtisserie; gâteaux et préparations salées décorés à thème Edition de livres, de revues, productions de démonstrations et de vidéos.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de congrès ou d'exposition
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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